Conditions Générales d'Utilisation

Dernière mise à jour : 08/07/2025

1. Introduction

Bienvenue sur le site web de domain. Les présentes conditions générales régissent votre utilisation de notre site web et l'achat de nos produits. En accédant à notre site ou en achetant nos produits, vous acceptez d'être lié par ces conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site.

2. Définitions

Dans ces conditions générales, les termes suivants ont les significations suivantes :

3. Commandes et paiements

En passant une commande sur notre site web, vous déclarez que :

Les prix de nos produits sont indiqués en euros et incluent la TVA. Les frais de livraison seront indiqués séparément lors du processus de commande.

Nous nous réservons le droit de refuser ou d'annuler une commande pour quelque raison que ce soit, y compris une erreur dans la description du produit ou du prix, ou une indisponibilité du produit.

4. Livraison

Nous livrons nos produits en France métropolitaine et dans certains pays européens. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier. Nous ne sommes pas responsables des retards de livraison causés par des événements indépendants de notre volonté.

5. Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

Pour exercer ce droit, veuillez nous contacter par e-mail à contact@2 ou par courrier à l'adresse indiquée ci-dessous. Les frais de retour sont à votre charge.

6. Garanties et responsabilité

Nos produits sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. Nous garantissons nos produits contre tout défaut de conformité ou vice caché dans les conditions prévues par la loi.

Notre responsabilité ne saurait être engagée dans les cas suivants :

7. Propriété intellectuelle

Tous les éléments de notre site web (textes, images, logos, etc.) sont protégés par le droit d'auteur et le droit des marques. Ils sont la propriété exclusive de domain ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, est interdite sans notre autorisation préalable.

8. Protection des données personnelles

Nous collectons et traitons vos données personnelles conformément à notre Politique de Confidentialité.

9. Modification des conditions générales

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions générales à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur notre site web. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

10. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions générales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.

11. Nous contacter

Pour toute question relative à ces conditions générales, veuillez nous contacter à :

domain
24 Rue de la Liberté, 75003 Paris, France
contact@2
+33 1 34 78 94 71